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Nos prestations
Antériorités d'un brevet
Quand faut-il une recherche d'antériorités brevets ?
Vous envisagez de fabriquer ou de commercialiser un nouveau produit ou d’utiliser un nouveau procédé de fabrication.
Vous voulez d’abord vous assurer de la liberté d’exploitation de ce produit ou procédé (qu’il ait été mis au point par vous ou par un tiers).
Vous envisagez un éventuel dépôt de brevet.
Pourquoi faut-il une recherche d'antériorités brevets ?
Pour éviter d’être poursuivi en contrefaçon.
Pour éviter des démarches et des frais de dépôt inutiles dans le cas où votre innovation aurait déjà fait l’objet d’un brevet ou aurait été rendue publique.
Pour vous informer sur les brevets proches afin de faciliter l’obtention d’une protection juridique optimale.
Comment se passe une recherche d'antériorités brevets ?
Vous rencontrez un ingénieur ARIST auquel vous présentez l’invention et son caractère innovant (schémas, description technique…).
Au vu de l’information récoltée, l’ingénieur Arist réalise une estimation des coûts de la recherche et vous propose un devis.
Un spécialiste IST (Information Scientifique et Technique) interroge les banques de données brevets internationales (comme DWPI produite par Derwent ou Fampat produite par Questel), afin d’identifier les brevets les plus proches. Au besoin, cette recherche peut être complétée en interrogeant les banques de littérature technique.
L’ingénieur ARIST vous remet le dossier de recherche accompagné d’un avis sur la brevetabilité et sur le positionnement de votre technologie.
Coût d'une recherche d'antériorités brevets ?
Coût (forfaitaire estimatif) : sur devis, de 1300 à 2600 euros HT
Sous certaines conditions, cette prestation peut être éligible des subventions.
Toutes nos prestations sont effectuées avec un engagement total de confidentialité.
